CLINIQUE VETERINAIRE DES NEIGES 04 74 36 80 02
                 CLINIQUE VETERINAIRE DES NEIGES             04 74 36 80 02         

Conditions générales de fonctionnement

 

CLINIQUE VETERINAIRE DES NEIGES

 

Adeline Rebaud N° Ordinal 19644

Docteur vétérinaire

Tél. 04 74 36 80 02

 

CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT

 

1°) Heures d'ouverture:

Le secrétariat est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h et 13h30 à 18h30, le mercredi et samedi de 9h à 12h

Consultations sur rendez-vous le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 13h30 à 18h et le mercredi et samedi  matin de 9h à 12h. Le lundi matin en consultation libre de 9h à 12h.

Toute la chirurgie et les examens spécialisés sont pratiqués sur rendez-vous, du mardi au vendredi, le matin.

 

2°) Espèces prises en charge:

Uniquement les principaux animaux de compagnie: chiens, chats,lapins, furets, cobayes et autres petits rongeurs, et les animaux de basse cour.

Nous ne disposons pas du matériel, des autorisations et assurances pour assurer les soins aux chevaux et animaux de ferme.

 

3°) Hospitalisation:

Les animaux hospitalisés font l'objet d'une surveillance adaptée à leur état, les contagieux en isolement. Aucune permanence de nuit ne pouvant être assurée de manière continue, le transfert des animaux nécessitant des soins intensifs permanents sera proposé dans une clinique ou un hôpital pouvant assurer une surveillance ininterrompue. En cas de refus de ce transfert, le propriétaire de l'animal concerné assumera pleinement les conséquences de ce refus.

 

4°) Urgences:

Les urgences sont assurées pendant les heures d'ouverture. En dehors de ces heures le répondeur vous donnera un numéro pour joindre un service de garde.

 

5°) Animaux agressifs:

Les animaux présentant un danger pour le personnel soignant ne seront examinés qu'après la pose d'un dispositif de contention adéquat par son propriétaire ou qu'après contention chimique acceptée par le propriétaire après exposé des risques potentiels particuliers.

 

6°) Animaux errants:

En dehors de la nécessité de soulager la souffrance animale, si le propriétaire n'est pas joignable ou inconnu, la personne présentant l'animal sera orientée vers la Mairie qui reste seule en charge de la gestion des animaux en divagation dans sa commune.

 

7°) Contrat de soins:

Toute intervention médicale ou chirurgicale non parfaitement définie dans son montant, ses limites, ses conséquences ou ses risques fera l'objet de l'établissement à la demande du propriétaire de l'animal et/ou du vétérinaire d'un devis et d'un contrat de soins en double exemplaire.

 

8°) Modalités de règlement:

Tous les honoraires sont payables comptant dès que la facture de soins est arrêtée, en espèces ou carte bancaire. Un acompte pourra être demandé notamment lors de l'hospitalisation en urgence. De manière exceptionnelle un paiement fractionné peut être accepté mais la moitié de la somme due sera toujours réglée immédiatement en carte ou espèces et le solde par chèque après accord sur la date de remise en banque.

En cas d'inexécution d'une seule des précédentes conditions la totalité de la somme due sera immédiatement exigible par voie de recouvrement contentieux 8 jours après une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception. Dans ce cas le débiteur devra supporter une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement en sus des intérêts de retard au taux de 1% par mois de retard.

Pas d'escompte pour règlement anticipé.

Un règlement en trois ou quatre fois par carte bancaire (chiffres en relief) est possible pour les sommes comprises entre 200 et 2500 € sur présentation d'une pièce d'identité et d'un RIB et moyennant des frais de dossier de 4%.

Un avoir pourra être établi en cas de restitution de médicaments ou d'aliments, ni ouverts, ni entamés et achetés depuis moins d'un mois, sauf pour les produits hors stock commandés spécialement.

 

9°) Conditions particulières de vente des produits et des aliments au comptoir:

Tous les produits vendus directement au comptoir doivent être payés comptant. Tout produit ou aliment hors stock devra être payé d'avance au moment de la commande et ne sera pas repris.

 

10°) Honoraires:

Le montant de tous les honoraires sont librement consultables au secrétariat.

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

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